Droit pénal général

Descriptif de la licence Droit

  • Cours (CM) -
  • Cours intégrés (CI) -
  • Travaux dirigés (TD) -
  • Travaux pratiques (TP) -
  • Travail étudiant (TE) -

Langue de l'enseignement : Français

Description du contenu de l'enseignement

Le cours de droit pénal général comprend une introduction relative aux fonctions du droit pénal, aux principes généraux qui régissent la matière et à l’organisation du code pénal.

Il décline ensuite la structure de l’infraction pénale : l’élément matériel (infraction de commission et d’omission, infraction consommée ou tentée), l’élément moral (intention et faute pénale), les circonstances aggravantes et les causes d’exonération de la responsabilité pénale.
Les règles applicables à la complicité sont étudiées, ainsi que les principes régissant le choix de la qualification pénale (y compris le concours idéal d’infractions).

Enfin, quelques développements sont réservés aux peines. Les peines applicables en droit français sont présentées ainsi que le régime général du prononcé des peines par le juge.

LICENCE - Droit