Droit privé et théorie générale de la personnalité juridique

Descriptif de la licence Droit

  • Cours (CM) -
  • Cours intégrés (CI) -
  • Travaux dirigés (TD) -
  • Travaux pratiques (TP) -
  • Travail étudiant (TE) -

Langue de l'enseignement : Français

Description du contenu de l'enseignement

Amphi GM :
Ce cours a pour objet de donner aux étudiants leurs premiers éléments de connaissance de juriste. Il traite ainsi dans un premier temps des sources du droit (dit "objectif") et plus spécifiquement des sources du droit privé : ses sources internes (la Constitution, la loi, la coutume, la jurisprudence...) aussi bien qu'internationales (les traités internationaux, spécialement la Convention européenne des droits de l’homme et des citoyens, et le droit de l’Union européenne). Dans un second temps le cours s'intéresse aux conditions dans lesquelles naissent, vivent, s'exercent les droits (dits "subjectifs") auxquels le droit privé se rapporte, ainsi qu'à un examen de leur nature et de leur contenu. Cette seconde partie de cours comprend par exemple des développements sur la distinction des droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux, sur le droit au respect de la vie privée ou le droit au respect de son corps, sur la preuve, ainsi que des précisions sur les titulaires des droits subjectifs que sont les personnes physiques et morales.

LICENCE - Droit