Système juridique de l'Union Européenne

Descriptif de la licence Droit

  • Cours (CM) -
  • Cours intégrés (CI) -
  • Travaux dirigés (TD) -
  • Travaux pratiques (TP) -
  • Travail étudiant (TE) -

Langue de l'enseignement : Français

Description du contenu de l'enseignement

Amphis A-K et L-Z:
Le cours de Système juridique de l'UE a pour finalité tout d'abord de présenter l'ensemble des normes produites par les institutions de l'Union européenne, puis d'exposer pour les plus importantes d'entre elles leurs caractéristiques, leurs effets juridiques à travers notamment l'articulation entre l'ordre juridique de l'Union et les ordres des Etats membres. Dans une seconde partie, le cours s'oriente sur les problématiques liées à l'application du droit de l'Union pour se conclure sur le contentieux, en privilégiant les principaux recours offerts aux particuliers en cas de non application ou de mauvaise application du droit de l'Union.


 

LICENCE - Droit