- Langue du parcours :Français
- ECTS :
- Volume horaire TPTDCICM
- Formation initialeFormation continue
- ApprentissageContrat de professionnalisation
- Stage : durée (en semaines):8
Contact(s)
Yann Basire
Pré-requis obligatoires
Mention(s) de Licence conseillée (s) pour accéder au Master 1:
Licence Droit
Autres prérequis:
L’admission dans le parcours suppose un excellent niveau en licence, apprécié au regard des résultats du candidat dans l’ensemble des matières, ainsi qu’une bonne culture juridique. Le parcours doit être cohérent, si possible avec mention, et, en particulie,r avec des notes satisfaisantes dans les matières fondamentales telles que le droit des obligations (1 et 2), le droit commercial, droit des biens, droit des
contrats spéciaux et droit de l'Union européenne. Des connaissances en droit de la propriété intellectuelle, en droit international privé et/ou en droit de la concurrence et droit de la distribution sont appréciées. Pour les étudiants ayant obtenu leur Licence 3 à la Faculté de Droit de Strasbourg, avoir suivi les options de droit anglais, en anglais (en L2 : « Introduction au système juridique anglais » et « Introduction au droit
public britannique ») l'année ou ces options sont proposées, ou dans une faculté offrant ces options, n’est pas obligatoire mais est un atout.
Très bon niveau d’anglais (niveau B2)
Licence Droit
Autres prérequis:
L’admission dans le parcours suppose un excellent niveau en licence, apprécié au regard des résultats du candidat dans l’ensemble des matières, ainsi qu’une bonne culture juridique. Le parcours doit être cohérent, si possible avec mention, et, en particulie,r avec des notes satisfaisantes dans les matières fondamentales telles que le droit des obligations (1 et 2), le droit commercial, droit des biens, droit des
contrats spéciaux et droit de l'Union européenne. Des connaissances en droit de la propriété intellectuelle, en droit international privé et/ou en droit de la concurrence et droit de la distribution sont appréciées. Pour les étudiants ayant obtenu leur Licence 3 à la Faculté de Droit de Strasbourg, avoir suivi les options de droit anglais, en anglais (en L2 : « Introduction au système juridique anglais » et « Introduction au droit
public britannique ») l'année ou ces options sont proposées, ou dans une faculté offrant ces options, n’est pas obligatoire mais est un atout.
Très bon niveau d’anglais (niveau B2)
Programme des enseignements
Droit de la propriété intellectuelle et valorisation des biens immatériels
- CMCITDTPTE
Unité d’enseignements fondamentaux 1 - Deux matières au choix parmi: - 12 ECTS
Unité d'enseignement Langues 1 - 1 élément au choix - 3 ECTS
Unité d’enseignements approfondis 1 - 9 ECTS
Unité d’enseignements d’ouverture 1 - Deux matières parmi les matières de l’UE approfondis 1 (non choisies au titre de cette UE) - 6 ECTS
Unité d'insertion professionnelle - 3 ECTS
- CMCITDTPTE
Unité d’enseignements fondamentaux 2 - Deux matières au choix parmi: - 12 ECTS
Unité d'enseignement Langue 2 - 1 élément au choix - 3 ECTS
Unité d’enseignements approfondis 2 - 9 ECTS
- Propriété intellectuelle (CEIPI)
- Techniques contractuelles
- L’étudiant choisit une matière parmi :
- Procédures fiscales
- Gouvernance d'entreprises
- Gestion financière
- Droit du marché intérieur de l'union européenne 2
- Pour les étudiants inscrits à la double maîtrise franco-Anglaise uniquement :
- Droit de la concurrence de l'Union européenne
Unité d’enseignements d’ouverture 2 - deux matières au choix parmi les matières de l’UE fondamentaux 2 ou de l’UE approfondis 2 (non choisies au titre de ces UE) - 6 ECTS
Unité d'insertion professionnelle - 3 ECTS
- CMCITDTPTE
U1 - Droit international de la propriété intellectuelle - 6 ECTS
UE 2 - Protection des créations de l’esprit et traitement des litiges - 21 ECTS
- Droit matériel des brevets, des dessins et modèles, du Droit d’auteur et des droits voisins
- Procédures de délivrance des brevets
- Effets et contentieux des brevets
- Droits étrangers des brevets d'invention
- Procédures d'enregistrement des dessins et modèles
- Effets et contentieux des dessins et modèles
- Droits étrangers des dessins et modèles
UE 3 - Langues vivantes - 3 ECTS
- CMCITDTPTE
UE 4 - Protection des signes distinctifs et traitement des litiges - 12 ECTS
UE 5 - Valorisation des droits - 12 ECTS
- Techniques contractuelles
- Créations de contractants
- Contrats d'exploitation des droits de propriété intellectuelle
- Transferts de techniques
- Contrats internationaux
- Fiscalité de la propriété intellectuelle
- Droit Français de la concurrence
- Droit de l'Union Européenne de la concurrence
- Législation anti-trust
- Conférences sur les aspects économiques et stratégiques de la propriété intellectuelle
UE 6 - Stage et mémoire de recherche - 6 ECTS