Nous avons l’honneur de vous informer que la Cour de cassation organise, durant le mois de décembre 2025, les colloques et conférences suivants :
- Le colloque intitulé « L’indemnisation du risque professionnel : quelles avancées 80 ans après l’ordonnance du 4 octobre 1945 ?», se tiendra le lundi 1 décembre 2025 de 09h30 à 17h30. Les inscriptions sont possibles à l’adresse suivante : L’indemnisation du risque professionnel : quelles avancées 80 ans après l’ordonnance du 4 octobre 1945 ? | Cour de cassation
- Le colloque intitulé « Justice et biens spoliés : 80 ans après l’Ordonnance n°45-770 du 21 avril 1945», se tiendra le jeudi 4 décembre 2025 de 09h00 à 12h30. Les inscriptions sont possibles à l’adresse suivante : Justice et biens spoliés : 80 ans après l’Ordonnance n°45-770 du 21 avril 1945 | Cour de cassation
- Le colloque intitulé « La procédure est-elle au service du droit substantiel ? - Quatorzièmes rencontres de procédure civile», se tiendra le vendredi 5 décembre 2025 de 09h00 à 13h00. Les inscriptions sont possibles à l’adresse suivante : La procédure est-elle au service du droit substantiel ? | Cour de cassation
- La table ronde organisé à l’occasion de la parution de l’ouvrage «Droit et Intelligence Artificielle» intitulée « Quels développements pour l'I.A. dans la Justice ?», se tiendra le vendredi 5 décembre 2025 de 14h00 à 16h00. Les inscriptions sont possibles à l’adresse suivante : Quels développements pour l'I.A. dans la Justice ? | Cour de cassation
- La conférence intitulée « L’action de l’OIT : le travail décent dans les chaînes d’approvisionnement mondiales» issue du cycle « Entreprises et droits humains» se tiendra le lundi 15 décembre 2025 de 16h00 à 18h00. Les inscriptions sont possibles à l’adresse suivante : L’action de l’OIT : le travail décent dans les chaînes d’approvisionnement mondiales | Cour de cassation
- Le colloque intitulé « De quelques aspects contemporains du droit de la nationalité», se tiendra le jeudi 18 décembre 2025 de 09h00 à 17h00. Les inscriptions sont possibles à l’adresse suivante : De quelques aspects contemporains du droit de la nationalité | Cour de cassation
Les conférences et colloques mentionnés ci-dessus, à l’exception de la table ronde « Quels développements pour l'I.A. dans la Justice ? », seront également diffusés en direct sur le site internet et les réseaux sociaux de la Cour.