Nous avons l’honneur de vous informer que la Cour de cassation organise, durant le mois de novembre 2025, les colloques et conférences suivants :
- Le colloque « L’oralité des débats en cours d’assises : une crise contemporaine ? » issue du cycle « La justice et la culture de l’oralité » se tiendra le 13 novembre 2025 de 16h à 18h. Les inscriptions sont possibles à l’adresse suivante : L’oralité des débats en cour d’assises : une crise contemporaine ? | Cour de cassation
- Le colloque « Neuvième rencontre de jurisprudence autour du droit immobilier : l’eau en droit civil » se tiendra le vendredi 14 novembre 2025 de 14h à 17h30. Les inscriptions sont possibles à l’adresse suivante : Neuvième rencontre de jurisprudence autour du droit immobilier : l'eau en droit civil | Cour de cassation
- Le colloque « Nouvelle édition de l’ouvrage Droit et pratique de la cassation en matière civile : regards sur les réformes et la modernisation de la Cour de cassation» se tiendra le jeudi 20 novembre 2025 de 09h10 à 16h10. Les inscriptions sont possibles à l’adresse suivante : Nouvelle édition de l’ouvrage Droit et pratique de la cassation en matière civile : regards sur les réformes et la modernisation de la Cour de cassation | Cour de cassation
- Le colloque « Entreprises et droits humains dans les principes de l’OCDE à l’attention des multinationales » issue du cycle « Entreprises et droits humains » se tiendra le 21 novembre 2025 de 16h à 18h. Les inscriptions sont possibles à l’adresse suivante : Entreprises et droits humains dans les principes de l’OCDE à l’attention des multinationales | Cour de cassation
- Le colloque « Intelligence artificielle et procès » issue du cycle « Numérique et devenir des professions du droit» qui aura lieu de 16h à 18h le lundi 24 novembre 2025. Les inscriptions sont possibles à l’adresse suivante : Intelligence artificielle et procès | Cour de cassation
- Le colloque « L’enfant face à l’évolution des modèles familiaux : quelles garanties pour son droit à l’identité et la protection de sa vie familiale ? Comment adapter le code civil à ces évolutions » issue du cycle « L’Enfance » se tiendra le jeudi 27 novembre 2025 de 16h à 18h. Les inscriptions sont possibles à l’adressse suivante : L’enfant face à l’évolution des modèles familiaux : quelles garanties pour son droit à l’identité et la protection de sa vie familiale ? Comment adapter le code civil à ces évolutions ? | Cour de cassation
Les conférences et colloques cités ci-dessus seront également diffusés en direct sur le site internet et les réseaux sociaux de la Cour.