Conférence de l'IRCM sur le thème « La nouvelle section des études, de la prospective et de la coopération du Conseil d’État. Regards croisés »
Entrée libre
Programme
Matinée (10h - 12h30)
- 10 h : Mots d’accueil de Madame le Doyen de la Faculté de droit, Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu, et de Monsieur le Directeur de l’Institut de Recherche Carré de Malberg (IRCM), Gabriel Eckert
- 10 h 20 : Ouverture et animation, Nicolas Chifflot, vice-doyen de la Faculté de droit et directeur-adjoint de l’IRCM
Première partie : Les fonctions de la section des études, de la prospective et de la coopération (SEPCO)
- 10 h 30 : « Retour sur l’histoire et le développement de la Section, des origines jusqu’à la réforme de 2024 » (Martine de Boisdeffre, présidente de la SEPCO)
- 11 h : « La Section, laboratoire des évolutions du droit administratif et des politiques publiques » (Fabien Raynaud, président-adjoint de la SEPCO et rapporteur général)
- 11 h 30 : « La mission de suivi de l’exécution des décisions de justice » (Jérôme Michel, délégué à l’exécution des décisions de justice)
- 12 h-12 h 30 : Échanges/questions
Discutants :- Jean-François Lafaix, professeur de droit public (Faculté de droit - IRCM)
- Benjamin Lecoq-Pujade, professeur de droit public (Faculté de droit - IRCM)
Après-midi (14h30- 16h45)
Seconde partie : Les réalisations de la section des études, de la prospective et de la coopération (SEPCO)
- 14 h 30 : « Le devenir des études et des propositions de la Section : le cas particulier de la simplification » (Henri Plagnol, conseiller d’État et Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, membres de la SEPCO)
- 15 h : « La contribution de la Section au développement des relations internationales du Conseil d’État » (Yves Gounin, délégué aux relations internationales)
- 15 h 30 : « Les relations entre la SEPCO et les juridictions administratives » (Pascale Rousselle, présidente de la Cour administrative d’appel de Nancy)
- 15 h 45 : « L’étude annuelle 2025 sur l’État stratège : penser le temps long » (Sylvain Monteillet, rapporteur général adjoint)
- 16 h 15-16 h 45: Échanges/questions
Discutants :- Louis de Fournoux, maître de conférences en droit public (Faculté de droit - IRCM)
- Étienne Muller, professeur de droit public (Faculté de droit – IRCM)
