![[Diplôme contrôlé par l'État]]( "Diplôme contrôlé par l'État")
Capacité en droit (mention)
Présentation
Rentrée 2025-2026
La réunion de rentrée aura lieu le lundi 1er septembre à 18h30 (salle 309).
La réunion pourra être suivie à distance sur le lien suivant : https://bbb.unistra.fr/b/chr-396-ka3-jem
Les cours commenceront dès le mardi 2 septembre à 18h30.
Le calendrier de la formation et les supports de cours du mois de septembre sont en ligne dans l'onglet "document" du parcours.
Inscriptions en Capacité en droit :
Vous êtes primo-arrivant à l’Université de Strasbourg :
Déposer une candidature électronique surE-Candidat du 15 juin au 19 septembre
Une fois que toutes les conditions pour candidater sont remplies (être âgé de plus de 17 ans au 31 décembre de l’année de la première inscription, sans condition de diplôme), un avis favorable à la candidature est adressé par la scolarité. N’oubliez pas de confirmer votre acceptation. A défaut, vous ne pourrez pas procéder à l’inscription administrative en ligne.
Vous êtes déjà étudiant à l’Université de Strasbourg :
La réinscription se fait intégralement en ligne.
Les inscriptions administratives sont ouvertes à partir du 26 juin 2025 et jusqu’au
22 septembre 2025 sur le site de l’Université de Strasbourg : https://inscriptions.unistra.fr/
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Les étudiants qui ne peuvent pas assister aux cours du soir dans les locaux sont invités à travailler en autonomie sur les supports mis en ligne.Afin de faciliter l'assimilation de ces supports, certains enseignants proposent une diffusion en ligne du cours du soir qu'ils prononcent dans les locaux de la faculté.
Sauf souci technique, en cliquant sur les liens suivants à l'heure des cours d'introduction au droit, les étudiants qui ne peuvent pas se rendre dans les locaux ont la possibilité d'écouter l'enseignant, sans pouvoir toutefois intervenir. Les interactions en ligne ne sont en principe assurées que dans le cadre des TD en ligne.
- Lien pour écouter la diffusion en ligne et en live du cours d'introduction au droit objectif et pour participer aux TD en ligne: https://bbb.unistra.fr/b/nat-iux-shd-jzr
- Lien pour écouter la diffusion en ligne et en live du cours d'introduction aux droits subjectifs et pour participer aux TD en ligne : https://bbb.unistra.fr/b/chr-bmw-ced-n7m
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Les + de la formation
La Capacité en droit est organisée selon des modalités d'enseignement permettant des études en présence ou à distance.
Des supports pédagogiques sont mis en ligne, sur un espace de travail dédié (un espace moodle), à destination de l'ensemble des étudiants. Ils sont un support de travail pour les étudiants qui assistent aux cours du soir, comme pour les étudiants qui suivent la formation exclusivement en ligne.
Des cours du soir ont lieu, certains soirs de la semaine, de 18h30 à 20h30, dans les locaux de la faculté. Si la participation des étudiants à ces séances du soir est vivement recommandée, les supports pédagogiques mis en ligne peuvent également être étudiés en autonomie par les étudiants qui ne peuvent pas assister aux cours du soir.
Des TD ont lieu en ligne. Ils sont destinés à l'ensemble des étudiants. Ils sont un moment privilégié d'échanges avec les étudiants qui ne peuvent pas participer aux cours du soir.
Les examens ont lieu dans les locaux de la Faculté de droit. Aucun examen en ligne n'est organisé. La présence des étudiants est indispensable.
La formation peut être suivie sur une ou deux années, au choix de l'étudiant. Le choix d'une Capacité en un an ou en deux ans ne se fait pas lors de l'inscription à la formation, mais lors des inscriptions aux examens.La formation commence tout début septembre par cinq semaines d'enseignement d'introduction au droit, dispensé à raison de trois voire quatre séances par semaine (séances de cours dans les locaux et séances de TD en ligne). Cette première période s'achève par des examens en octobre (deux épreuves écrites d'une heure). Les résultats obtenus à ces épreuves anticipées doivent permettre à chaque étudiant de se positionner dans son choix de suivre la formation en un an ou en deux ans.
L'étudiant qui a pour objectif d'obtenir le Certificat de Capacité en une année est invité à suivre, dès sa première inscription, l'ensemble des séances d'enseignements dispensés de 18h30 à 20h30. Cela représente, à compter de la fin octobre, un ryhtme de quatre cours du soir ou TD par semaine, en plus du temps à consacrer à l'étude des supports pédagogiques mis en ligne.
L'étudiant qui souhaite se laisser deux années d'étude en vue de l'obtention du Certificat de Capacité en droit est invité à suivre les enseignements du bloc I lors de sa première année d'étude, et les enseignements du bloc II lors de sa deuxième année d'étude. Cela représente, à compter de la fin octobre, un rythme de deux séances par semaine, de 18h30 à 20h30 (cours dans les locaux de la faculté ou travaux dirigés en ligne), en plus du temps à consacrer à l'étude des supports pédagogiques mis en ligne.
Le bloc de compétences et de connaissances I comprend les enseignements suivants :
L'introduction au droit objectif et l'introduction aux droits subjectifs
- Le droit public
- La procédure civile
- Le droit de la famille
Le bloc de compétences et de connaissances II comprend les enseignements suivants :
Le droit des obligations
- Le droit pénal et la procédure pénale
- Le droit administratif
- Le droit commercial
- Le droit du travail
Adaptation des cursus et méthodes d'enseignement
Avant de se présenter aux cours du soir, l'étudiant est invité à lire les supports de cours mis en ligne. Ces supports sont expliqués et illustrés pendant les séances du soir.
Les étudiants qui ne peuvent pas assister aux cours du soir (souvent pour des raisons professionnelles, familiales ou géographiques) peuvent étudier exclusivement à partir des supports pédagogiques mis en ligne. Cela demande évidemment un travail personnel redoublé. Les TD en ligne, destinés à tous les étudiants, sont un moment d'échange privilégié pour ceux qui étudient exclusivement en ligne.
Les examens ont lieu dans les locaux de la Faculté. Aucune épreuve ne peut se dérouler à distance.
Aménagements pour les publics ayant un profil spécifique
Les étudiants à profil spécifique (mission handicap, sportifs de haut niveau, étudiants salariés) peuvent bénéficier d'un aménagement d'études et/ou des examens, en accord avec les responsables pédagogiques du diplôme.
Aide à l'orientation/réorientation
L’étudiant titulaire du certificat de Capacité en droit peut s'inscrire en première année de Licence mention droit.
L’étudiant titulaire du certificat de Capacité en droit ayant obtenu une moyenne au moins égale à 15/20 peut s'inscrire en deuxième année de Licence mention droit.
Candidater
Inscriptions en Capacité en droit :
Vous êtes primo-arrivant à l’Université de Strasbourg :
Déposer une candidature électronique sur E-Candidat du 15 juin au 19 septembre.
Une fois que toutes les conditions pour candidater sont remplies (être âgé de plus de 17 ans au 31 décembre de l’année de la première inscription, sans condition de diplôme), un avis favorable à la candidature est adressé par la scolarité. N’oubliez pas de confirmer votre acceptation. A défaut, vous ne pourrez pas procéder à l’inscription administrative en ligne.
Vous êtes déjà étudiant à l’Université de Strasbourg :
La réinscription se fait intégralement en ligne.
Les inscriptions administratives sont ouvertes à partir du 26 juin 2025 et jusqu’au 22 septembre 2025 sur le site de l’Université de Strasbourg : https://inscriptions.unistra.fr/
Droits de scolarité
Pour connaitre les droits de scolarité, suivez ce lien
Insertion professionnelle
La Capacité en droit permet notamment à des personnes non-bachelières d'obtenir un diplôme équivalent au Baccalauréat.
Elle permet ainsi l'accès à l'enseignement supérieur dans les disciplines juridiques (Licence en droit, BTS et BUT juridiques, sur sélection).
La Capacité en droit permet aussi de se présenter aux concours administratifs de catégorie B.
Programme des enseignements
- ParcoursCapacité en droit (parcours)
Contacts
Responsable(s) de mention
- Christel Simler
Autre contacts
Pour contacter la scolarité, utilisez le formulaire dédié.