Descriptif de la licence Droit
Droit des cultes et des religions
Licence DroitParcours Droit général
Catalogue2024-2025
Description
Le cours porte à la fois sur le droit public des cultes et des religions - protection de la liberté religieuse, principe de laïcité, séparation des Eglises et de l'Etat - et sur le droit privé des religions - exercice de la liberté religieuse dans l'espace public, dans la société civile, dans l'espace privé. Il comporte en outre un volet consacré au droit local des cultes et des religions.
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
|---|---|---|---|---|---|---|
Contrôle terminal | CT | ET | 60 |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve |
|---|---|---|---|---|---|
Contrôle terminal | CT | ET | 60 |