Description

Droit Constitutionnel 1 / Première année droit / premier semestre amphithéâtre A-F
Le cours est consacré à la théorie générale du Droit constitutionnel. Dans ce cadre, sont abordés les thèmes suivants : L’État (l’origine de l’État, les éléments constitutifs de l’État, l’État unitaire, la confédération et l’État fédéral); la Constitution (la notion de constitution, la révision des Constitutions et le contrôle de la constitutionnalité des lois); la démocratie (la théorie de la souveraineté nationale, la théorie de la souveraineté populaire; la démocratie directe, la démocratie représentative, la démocratie semi-directe et les modes de scrutin); la théorie de la séparation des pouvoirs, le régime présidentiel et le régime parlementaire.
  Droit constitutionnel 1 et 2, amphithéâtre G-M   L'ambition de ce cours est d'étudier, au cours des deux semestres de l'année universitaire, les normes encadrant la dévolution, l'exercice et la limitation du pouvoir politique, ainsi que les pratiques institutionnelles dont elles constituent le support. Le cours s'articulera en quatre grands moments. En premier lieu seront analysées certaines grandes notions qui sont au cœur de notre culture constitutionnelle. En deuxième lieu, il s'agira de porter sur certains grands régimes politiques contemporains un regard propre à éclairer notre compréhension des institutions françaises. En troisième lieu, le droit constitutionnel contemporain sera replacé dans la trajectoire du constitutionnalisme français depuis 1789. En dernier lieu, ces différents éléments seront mis en perspective à travers une étude détaillée de la Constitution de 1958.
Licence Droit - 1ère année - amphi NZ - Droit constitutionnel sem. 1
Cet enseignement est consacré à la théorie générale de la démocratie moderne. Cela suppose au préalable l'étude du pouvoir politique, de l 'Etat (origine, définition, les formes de l'Etat), et des formes de gouvernement (classifications anciennes et contemporaines).La démocratie moderne c'est une conception démocratique de la souveraineté (souveraineté nationale, souveraineté populaire), c'est la mise en place d'une démocratie représentative, ou semi-directe ou semi-représentative, sur la base du droit de suffrage avec la mise en oeuvre de différents systèmes électoraux et l'intervention des partis politiques. La démocratie moderne, c'est aussi l'organisation du pouvoir sur la base d'une constitution : - notion, - élaboration et révision, - autorité de la constitution (principe et formes du contrôle de constitutionnalité des lois). L'organisation du pouvoir est conçue sur le principe de la séparation des pouvoirs. D'où la distinction opposant les régimes de séparation des pouvoirs (régime présidentiel et régime parlementaire) aux régimes de confusion des pouvoirs (régime d'assemblée et variantes monocratiques).