Description

1ère année Droit / 2ème semestre/ amphi GM
Le cours « Institutions administratives » a vocation à permettre aux étudiants de se familiariser à l’histoire, aux enjeux et au régime juridique de l’organisation administrative française. Il constitue un point de passage logique entre les cours de droit constitutionnel (L1) et de droit administratif (L2).
Il repose sur trois parties distinctes. La première présente un panorama historique et théorique de l’administration française afin de permettre une bonne compréhension des motifs sociaux, historiques et géographiques de la complexité de l’administration française. La seconde partie du cours, consacrée aux institutions administratives nationales, permettra de dresser un panorama exhaustif des différentes formes institutionnelles qui gravitent au sein ou aux marges directes de l’État et de souligner les tendances les plus récentes de l’évolution institutionnelle de l’État. La troisième partie traitera des institutions administratives locales afin d’illustrer le phénomène de décentralisation, qui constitue aujourd’hui une donnée fondamentale de l’organisation administrative française.
La finalité de ce cours consiste à permettre aux étudiants de dépasser la complication apparente de l’organisation administrative française pour en saisir la subtile complexité, dont un grand État ne saurait se passer pour établir des équilibres entre différentes nécessités d’intérêt général.


1ère année Droit / 2ème semestre/ amphi NZ
Le cours a pour objectif de présenter l'organisation institutionnelle de l'administration française. Il s'articule autour de deux grandes parties:
La première partie est consacrée à l'administration d'Etat:
- L'organisation centrale de l'administration d'Etat [Les attributions administrative du Président de la République et du Premier ministre, les services de la présidence, les services du Premier ministre, les attribu tions administratives des ministres et l'organisation ministérielle; les attributions consultatives du Conseil d'Etat et du Conseil économique, social et environnemental, les Autorités administratives indépendantes.
- L'organisation déconcentrée de l'administration d'Etat, les attributions du Préfet de département et du Préfet de région; et enfin l'administration préfectorale]-
La deuxième partie du cours aborde l'administration décentralisée:
- L'administration territoriale de droit commun (la commune, le département, la région); les collectivités à statut particulier; la coopération des collectivités territoriales; le contrôle administratif et financier exercé sur ces collectivités.
- La décentralisation fonctionnelle.

1ère année Droit / 2ème semestre/ amphi AF