Description

Le cours analyse l’origine, la nature, la structure et le fonctionnement de l’Union européenne. Ce premier cours consacré au Droit de l’Union européenne contient des connaissances nécessaires pour la compréhension des cours suivants, relatifs au système juridique de l’Union et au droit matériel.
A titre introductif, le cours se propose de résumer l’histoire et la raison d’être de la construction des Communautés européennes, puis de l’Union européenne.
La première partie du cours décortiquera l’identité constitutionnelle de l’Union : celle-ci sera appréhendée tour à tour comme sujet de droit, comme collectivité politique organisée par le droit et comme appareil bureaucratique. Ses valeurs, ses objectifs et ses compétences seront aussi étudiés.
La deuxième partie du cours se concentrera sur la structure et le fonctionnement de l’Union, c’est-à-dire sur les institutions, organes et organismes de l’Union et sur leur interaction. Une première approche, statique, permettra d’analyser les principes institutionnels de l’Union, chacune des institutions prévues par les Traités fondateurs, ainsi que les organes et organismes institués par les Traités fondateurs ou par d’autres sources de droit. Une deuxième approche, dynamique, permettra de comprendre l’essentiel de l’exercice des fonctions législative, budgétaire, d’exécution et internationale.

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation

CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)

Coefficient

1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves