Description

L1-S2-Groupe AF
Histoire des sources du droit en Europe
Histoire des sources du Droit en Europe : les éléments constitutifs du IVe s au XVIe s (héritage romain, héritage des droits germaniques, héritage médiéval) ; la rationalisation et la codification du Droit du XVIe s au XXe s (les tentatives d'unification sous l'Ancien régime, le droit intermédiaire, la codification napoléonienne), les facteurs de mutation aux XIXe s et XXe (adaptation du Droit aux mutations économiques et sociales).

L1-S2-Groupe N-Z: Le cours analyse les quatre sources principales du droit que sont la loi, la jurisprudence, la coutume et la doctrine. Il examinera chronologiquement depuis l’Antiquité jusqu’à l’époque contemporaine l’évolution de ces sources du droit et permettra de comprendre pourquoi la loi est devenue la principale source du droit dans la plupart des Etats d’Europe.

L1-S2-Groupe G-M
Ce cours a pour objet l'étude des sources juridiques en Europe de l'Antiquité à l'époque contemporaine.
Il porte notamment sur l'importance acquise par le droit romain, la place des coutumes, la notion de droits savants au Moyen-Age, l'émergence des droits nationaux à partir du XVIème siècle, et les codifications du XIXème siècle.

 

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation

CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)

Coefficient

1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves