Description

Après une introduction consacrée à la présentation historique, théorique et européenne/comparée des principes de responsabilité civile, ce cours se propose d’analyser le droit anglais basé sur la faute (negligence), les régimes particuliers de tort law (diffamation, atteinte à la vie privée, infractions à la propriété, responsabilité des employeurs, responsabilité pour produits défectueux, atteinte à la personne….), avant d’aborder la question des réparations.
Il s’agira, à travers ces différents régimes, de comprendre le raisonnement judiciaire, les limites et évolutions de cette responsabilité, y compris par la prise en compte d’exigences politiques et économiques, face aux nouveaux risques contemporains.