Système juridique de l'Union Européenne - bloc droit public

Descriptif de la licence Droit

Système juridique de l'Union Européenne - bloc droit public
Licence DroitParcours Droit général

Description

Amphis A-K et L-Z:
Le cours de Système juridique de l'UE a pour finalité tout d'abord de présenter l'ensemble des normes produites par les institutions de l'Union européenne, puis d'exposer pour les plus importantes d'entre elles leurs caractéristiques, leurs effets juridiques à travers notamment l'articulation entre l'ordre juridique de l'Union et les ordres des Etats membres. Dans une seconde partie, le cours s'oriente sur les problématiques liées à l'application du droit de l'Union pour se conclure sur le contentieux, en privilégiant les principaux recours offerts aux particuliers en cas de non application ou de mauvaise application du droit de l'Union.


 

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Contrôle TD
CCA1.00
Contrôle terminal
CTET1801.00

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuve
Contrôle terminal
CTET1801.00