Descriptif de la licence Droit
Droit des sociétés 2 - bloc droit privé
Licence DroitParcours Droit général
Description
Amphi A à K :
Ce cours a pour objet d'étudier les principales sociétés du droit français :
- Société à responsabilité limitée,
- Société anonyme
- Société en commandite par actions (et société en commandite simple)
- Société par actions simplifiées
- Société civile
- Société en nom collectif
- Société en participation
Compétences visées
Le second semestre de droit des sociétés en Licence 3° année est consacré au droit spécial des sociétés. Nous étudierons les sociétés en nom collectif(SNC), les sociétés en commandite (SC), les entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée(EURL), les sociétés à responsabilité limitée(SARL), les sociétés par actions (SA et SAS).
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
|---|---|---|---|---|---|---|
Contrôle TD | CC | A | 1.00 | |||
Contrôle terminal | CT | ET | 180 | 1.00 |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve |
|---|---|---|---|---|---|
Contrôle terminal | CT | ET | 180 | 1.00 |