Description

Histoire du droit privé allemand
Le cours retrace chronologiquement les grandes étapes de la formation du droit privé allemand en partant des coutumes des tribus germaniques jusqu’à l’adoption de la Loi fondamentale de 1949. Il souligne la diversité des sources de ce droit dans un pays demeuré longtemps sans unité politique et malgré la forte réception du droit romain. L’influence des villes, de la Réforme protestante, des écoles de philosophie (Ecole moderne de droit naturel, Ecole historique du droit) est de ce fait analysée. La rédaction du BGB (entré en vigueur le 1 janvier 1900) permettra de comprendre cette source essentielle du droit privé actuel. Pour clore, le cours s’intéresse aussi à la période nazi et sa tentative de supprimer le BGB.

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation

CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)

Coefficient

1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves