Descriptif de la licence Droit
Droit pénal allemand (cours en allemand)
Licence DroitParcours Droits européens
Description
Le cours de droit pénal allemand (16h) propose une introduction à la structure allemande de l’infraction pénale (Tatbestandsmässigkeit, Rechtswidrigkeit, Schuld) et aux grandes questions de droit pénal général allemand (tentative, comportement d’omission, causalité, infractions volontaires et involontaires, complicité). Il insiste sur des aspects du droit pénal allemand qui se démarquent du droit pénal français ou revêtent une dimension plus importante qu’en droit français, comme le principe selon lequel nul ne peut être puni en l’absence de culpabilité (Schuldprinzip), la responsabilité pour les infractions d’omission (Unterlassungsdelikte) ou encore les théories de la causalité pénale (Bedingungstheorie, Adäquanztheorie ; objektive Zurechnung). Il s’achève par la résolution d’un cas pratique mêlant tous les problèmes traités.
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 0.5
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
---|---|---|---|---|---|---|
Contrôle terminal | CT | EO | 15 |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve |
---|---|---|---|---|---|
Contrôle terminal | CT | EO | 15 |