Descriptif de la licence Droit

Institutions judiciaires
Licence DroitParcours Droits européens

Description

Amphi A-F
Ce cours présentera les principes généraux gouvernant l’administration ainsi que les organes de la Justice étatique : juridictions étatiques nationales des différents ordres et initiation aux juridictions internationales, personnel de la justice étatique (magistrats et auxiliaires de justice). Une place sera accordée au phénomène de la "Justice privée" sous forme des modes alternatifs de règlement des conflits.

Amphi GM et Amphi NZ :
Ce cours de 33 h constitue une introduction aux institutions judiciaires (principes généraux de la justice, juridictions civiles, juridictions répressives, juridictions administratives, juridictions internationales et européennes, professions judiciaires) tout en mettant l'accent sur les juridictions civiles ainsi que sur les modes alternatifs de règlement des litiges (conciliation, médiation, arbitrage ...).

 

Compétences visées

Capacité à rechercher différents textes dans une multitude de codes (Code de l’organisation judiciaire, code de procédure civile, code du travail, etc.). Capacité à comprendre les différents types de juridiction et leur articulation.

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Contrôle terminal
CTET60

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuve
Contrôle terminal
CTET60