Descriptif de la licence Droit

Droit des obligations 2
Licence DroitParcours Droits européens

Description

Amphi A-K :
L'objet de ce cours de droit civil sera le droit des obligations dont les deux grands pôles sont le contrat (formation et effets du contrat) et la responsabilité civile contractuelle (faute contractuelle, causes d’exonération).

Amphi L-Z
Ce cours a pour objet d’étudier le droit de la responsabilité civile extracontractuelle, ainsi que les quasi-contrats. Après une introduction générale (présentant l’histoire du droit de la responsabilité, ses fondements et ses fonctions), le premier titre du cours porte sur la responsabilité civile extracontractuelle (droit commun et principaux régimes spéciaux). Le second titre porte sur les quasi-contrats.
 

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Contrôle TD
CCA1.00
Contrôle terminal
CTET1801.00

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuve
Contrôle terminal
CTET1801.00