Histoire du droit des obligations

Descriptif de la licence Droit

Histoire du droit des obligations
Licence DroitParcours Droits européens

Description

Ce cours a pour objet l'étude des grandes étapes de l'évolution du droit des contrats de l'époque romaine au Code civil de 1804.
Il se compose de trois parties. La première partie est relative à la formation du contrat (formalisme/consensualisme). La deuxième partie concerne la détermination du contenu du contrat par les parties. La troisième partie porte sur les effets du contrat.
 

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Contrôle terminal
CTET60

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuve
Contrôle terminal
CTET60