Descriptif de la licence Droit
Histoire du droit des obligations
Licence DroitParcours Droits européens
Catalogue2024-2025
Description
Ce cours a pour objet l'étude des grandes étapes de l'évolution du droit des contrats de l'époque romaine au Code civil de 1804.
Il se compose de trois parties. La première partie est relative à la formation du contrat (formalisme/consensualisme). La deuxième partie concerne la détermination du contenu du contrat par les parties. La troisième partie porte sur les effets du contrat.
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
---|---|---|---|---|---|---|
Contrôle terminal | CT | ET | 60 |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve |
---|---|---|---|---|---|
Contrôle terminal | CT | ET | 60 |