Descriptif de la licence Droit
Droit commercial
Licence DroitParcours Droits européens
Description
Droit commercial - Amphithéâtre A - K
Le cours de droit commercial est articulé en cinq parties à savoir :
1/ les sources du droit commercial et les institutions commerciales
2/ la détermination de la commercialité
3/ le statut des commerçants personnes morales et personnes physiques
4/ le bail commercial et la propriété commerciale
5/ le fonds de commerce et les opérations sur le fonds de commerce
Amphi LZ :
Le cours de droit commercial de L2 Droit porte sur les thèmes suivants: Commerçants, Actes de commerce, Les formes d'exploitation de l'entreprise commerciale individuelle, Le fonds de commerce, les opérations sur le fonds de commerce, le bail commercial.
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
---|---|---|---|---|---|---|
Contrôle terminal | CT | ET | 60 |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve |
---|---|---|---|---|---|
Contrôle terminal | CT | ET | 60 |