Descriptif de la licence Droit

Droit commercial
Licence DroitParcours Droits européens

Description

Droit commercial - Amphithéâtre A - K
Le cours de droit commercial est articulé en cinq parties à savoir :
1/ les sources du droit commercial et les institutions commerciales
2/ la détermination de la commercialité
3/ le statut des commerçants personnes morales et personnes physiques
4/ le bail commercial et la propriété commerciale
5/ le fonds de commerce et les opérations sur le fonds de commerce


Amphi LZ :
Le cours de droit commercial de L2 Droit porte sur les thèmes suivants: Commerçants, Actes de commerce, Les formes d'exploitation de l'entreprise commerciale individuelle, Le fonds de commerce, les opérations sur le fonds de commerce, le bail commercial.

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Contrôle terminal
CTET60

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuve
Contrôle terminal
CTET60