Descriptif de la licence Droit
Droit des sociétés 1 - bloc droit privé
Licence DroitParcours Droits européens
Description
Amphi A à K :
Au premier semestre (droit spécial des sociétés) les thèmes principaux d'enseignement sont:
- La notion de société,
- Histoire du droit des sociétés,
- Les acteurs de la société commerciale,
- Les difficultés de fonctionnement des sociétés commerciales,
- Les modifications affectant la structure sociale
Amphi L-Z
Après une étude du droit commun des sociétés au premier semestre, le second semestre est consacré à l’étude du droit spécial des sociétés. Le régime juridique des sociétés suivantes sera présenté et analysé : Société en nom collectif (SNC), Société en commandite simple (SCS) et par actions (SCA), Société par actions simplifiée (SAS), Société anonyme (SA).
MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
---|---|---|---|---|---|---|
Contrôle TD | CC | A | 1.00 | |||
Contrôle terminal | CT | ET | 180 | 1.00 |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve |
---|---|---|---|---|---|
Contrôle terminal | CT | ET | 180 | 1.00 |