Droit des sociétés 1 - bloc droit privé

Descriptif de la licence Droit

Droit des sociétés 1 - bloc droit privé
Licence DroitParcours Droits européens

Description

Amphi A à K :
Au premier semestre (droit spécial des sociétés) les thèmes principaux d'enseignement sont:
- La notion de société,
- Histoire du droit des sociétés,
- Les acteurs de la société commerciale,
- Les difficultés de fonctionnement des sociétés commerciales,
- Les modifications affectant la structure sociale

Amphi L-Z
Après une étude du droit commun des sociétés au premier semestre, le second semestre est consacré à l’étude du droit spécial des sociétés. Le régime juridique des sociétés suivantes sera présenté et analysé : Société en nom collectif (SNC), Société en commandite simple (SCS) et par actions (SCA), Société par actions simplifiée (SAS), Société anonyme (SA).
 

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Contrôle TD
CCA1.00
Contrôle terminal
CTET1801.00

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuve
Contrôle terminal
CTET1801.00