Droit du travail 1 - bloc droit privé

Descriptif de la licence Droit

Droit du travail 1 - bloc droit privé
Licence DroitParcours Droits européens

Description

Les thèmes principaux de cet enseignement sont :

AMPHI A-K
- Introduction au droit du travail,
- Histoire du droit du travail,
- Formation du contrat de travail,
- Différents types de contrat de travail
- Exécution,
- Démission, rupture conventionnelle,
- Licenciement pour motif personnel et licenciement pour motif économique

AMPHI L-Z
Le cours de RIT porte sur le régime juridique du contrat individuel de travail, dans ses aspects théoriques et pratiques. Comme il s'agit du premier enseignement de droit du travail dans la filière Droit, il débute par une introduction générale au droit du travail pour comprendre les enjeux, concepts et principes spécifiques à cette branche du droit qui se construit par rapport au droit commun des contrats.

- Introduction : à quoi sert le droit du travail ? Brève approche historique et conceptuelle - enjeux contemporains du contrat de travail
- Formation du contrat de travail : qu'est-ce qu'une relation de travail salarié ? Comment et sous quelle forme se conclut un contrat de travail ?
- Exécution du contrat de travail : obligations et droits du salarié - obligations et pouvoirs de l'employeur - modification du contrat de travail
- Rupture du contrat de travail : licenciement (pour motif personnel et pour motif économique) - démission - rupture conventionnelle

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Contrôle TD
CCA1.00
Contrôle terminal
CTET1801.00

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuve
Contrôle terminal
CTET1801.00