Droit des sociétés 2 - bloc droit privé
Licence DroitParcours Droits européens

Descriptif de la licence Droit

Description

Amphi A à K :
Ce cours a pour objet d'étudier les principales sociétés du droit français :
- Société à responsabilité limitée,
- Société anonyme
- Société en commandite par actions (et société en commandite simple)
- Société par actions simplifiées
- Société civile
- Société en nom collectif
- Société en participation

Compétences visées

Le second semestre de droit des sociétés en Licence 3° année est consacré au droit spécial des sociétés. Nous étudierons les sociétés en nom collectif(SNC), les sociétés en commandite (SC), les entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée(EURL), les sociétés à responsabilité limitée(SARL), les sociétés par actions (SA et SAS).

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Participation écrite et/ou oraleLa participation écrite et/ou orale repose sur des évaluations multiples et de formes variées, comme des épreuves écrites, orales, des activités pratiques, des rendus de travaux, dans le cadre des travaux dirigés. Les modalités sont définies par l’enseignant responsable du cours, et annoncées en début de semestre aux étudiants.
CCA2
Ecrit intermédiaire La durée de l'écrit intermédiaire est comprise entre 1h30 et 3h. Elle est définie par l'enseignant responsable du cours et annoncée en début de semestre
CCET3
Ecrit finalEpreuve convoquée. En cas d'absence justifiée, une épreuve de substitution est organisée selon les mêmes modalités
CCET1805