Descriptif de la licence Droit
Procédure pénale - bloc droit privé
Licence DroitParcours Droits européens
Catalogue2024-2025
Description
Amphi AK :
La procédure pénale rassemble les règles qui gouvernent le procès pénal. Après la définition du cadre général du procès pénal (actions en justices nées de l’infraction, principes gouvernant la recherche des preuves), le cours porte sur les deux phases du procès : la phase préparatoire (enquêtes de police, instruction) et la phase de jugement.
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MCC
Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.
- Régime d'évaluation
- CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
- Coefficient
- 1.0
Évaluation initiale / Session principale - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve | Note reportée en session 2 |
|---|---|---|---|---|---|---|
Contrôle TD | CC | A | 1.00 | |||
Contrôle terminal | CT | ET | 180 | 1.00 |
Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves
| Libellé | Type d'évaluation | Nature de l'épreuve | Durée (en minutes) | Coéfficient de l'épreuve | Note éliminatoire de l'épreuve |
|---|---|---|---|---|---|
Contrôle terminal | CT | ET | 180 | 1.00 |