- Langue du parcours :Français
- ECTS :120
- Volume horaire TPTDCICM
- Formation initialeFormation continue
- ApprentissageContrat de professionnalisation
- Stage : durée (en semaines):8
Objectifs du programme
- Le parcours « Droit bancaire et financier » est à la fois une formation à la recherche et par la recherche, qui comporte la réalisation individuelle ou collective de travaux scientifiques originaux, et une formation professionnelle de haut niveau intégrant en permanence les innovations scientifiques et techniques.
- Cette formation vise à offrir aux étudiants une connaissance approfondie du droit des affaires et plus spécialement en droit bancaire et en droit des marchés financiers.
- La voie à finalité recherche comprend des enseignements d’approfondissement, sous forme de cours, de séminaires et des travaux méthodologiques. Elle s’achève par la rédaction et la soutenance d’un mémoire de recherche dans l’une des disciplines suivantes : droit des obligations, droit des sociétés, droit des marchés financiers. Un stage est vivement recommandé dans le cadre de ce parcours pour approfondir sous une approche pratique les questions abordées dans le mémoire de recherche
- La voie à finalité professionnelle comprend des enseignements d’approfondissement sous forme de cours et de séminaires recouvrant tout le champ du droit des affaires et assurés tout à la fois par des universitaires et par des enseignants issus du monde des entreprises et des administrations.
- Elle s’achève par un stage suivi d’une soutenance de rapport de stage
Compétences à acquérir
- Acquérir d’une solide culture juridique générale en droit des affaires. Savoir mener une recherche juridique en maîtrisant les outils documentaires de la discipline, la méthodologie de la recherche individuelle et collective, de la construction et de l’analyse d’une étude juridique. Être apte à s'exprimer à l'écrit ou à l'oral, en maîtrisant la terminologie juridique.
Aspect formation et recherche
Adossement à l’équipe droit des affaires de l’UMR 7354 DRES. La majeure partie de l’équipe pédagogique appartient à cette UMR.
Contact(s)
Thibault De Ravel D'Esclapon
Nicolas Rontchevsky
Pré-requis obligatoires
Mention(s) de Licence conseillée (s) pour accéder au Master 1:
Licence Droit
Autres prérequis:
De très solides connaissances, avec d'excellents résultats, sont requis dans les principales matières du droit des affaires (notamment droit des sociétés, droit commercial général) et du droit civil (notamment droit des obligations, droit des sûretés, droit des contrats spéciaux.
Mention(s) de M1 conseillée (s) pour accéder au Master 2:
M1 Droit ou diplôme équivalent; M1 Droit des affaires
Autres prérequis:
De très solides connaissances, avec d'excellents résultats, sont exigées dans les principales matières du droit des affaires (droit commercial, droit commercial approfondi, droit des sociétés, droit approfondi des sociétés, droit bancaire, entreprises en difficulté; ) et du droit civil (sûretés, contrats spéciaux, droit des obligations, régimes matrimoniaux, techniques contractuelles). De très solides connaissances sont exigées dans les principales matières du droit des affaires et du droit civil
Licence Droit
Autres prérequis:
De très solides connaissances, avec d'excellents résultats, sont requis dans les principales matières du droit des affaires (notamment droit des sociétés, droit commercial général) et du droit civil (notamment droit des obligations, droit des sûretés, droit des contrats spéciaux.
Mention(s) de M1 conseillée (s) pour accéder au Master 2:
M1 Droit ou diplôme équivalent; M1 Droit des affaires
Autres prérequis:
De très solides connaissances, avec d'excellents résultats, sont exigées dans les principales matières du droit des affaires (droit commercial, droit commercial approfondi, droit des sociétés, droit approfondi des sociétés, droit bancaire, entreprises en difficulté; ) et du droit civil (sûretés, contrats spéciaux, droit des obligations, régimes matrimoniaux, techniques contractuelles). De très solides connaissances sont exigées dans les principales matières du droit des affaires et du droit civil
Poursuite d'étude
Les diverses compétences acquises par les étudiants leur permettent de poursuivre leurs carrières dans le secteur de la finance (prestataires de services d’investissements, autorité de contrôle), de la banque (établissements de crédit), des assurances, au barreau (cabinets d’avocats spécialisés en droit des affaires, cabinets d’avocats internationaux), dans les services juridiques d’entreprises et de groupes multinationaux.
Programme des enseignements
Droit bancaire et financier
- CMCITDTPTE
Unité d'enseignements fondamentaux 1 - Deux matières au choix - 12 ECTS
Unité d'enseignement Langues 1 - 1 élément au choix - 3 ECTS
Unité d'enseignements approfondis 1 - Trois matières au choix - 9 ECTS
- Droit approfondi des sociétés et droit boursier
- Transnational business Law
- Fiscalité personnelle et internationale
- Droit civil (régimes matrimoniaux)
- Propriété intellectuelle
- Droit pénal spécial
- Ingénierie des relations collectives du travail
- Droit du marché intérieur de l'union européenne 1
- Matière non suivie dans l'UE fondamentaux 1
Unité d'enseignements d'ouverture 1 - 6 ECTS
Unité d'insertion professionnelle - 3 ECTS
- CMCITDTPTE
Unité d'enseignements fondamentaux 2 - Deux matières au choix - 12 ECTS
Unité d'enseignement Langue 2 - 1 élément au choix - 3 ECTS
Unité d'enseignements d'ouverture 2 - 2 matières au choix - 6 ECTS
Unité d'enseignements approfondis 2 - Trois matières au choix - 9 ECTS
- Procédures fiscales
- Techniques contractuelles
- Droit pénal des affaires
- Gouvernance d'entreprises
- Gestion financière
- Droit pénal international et européen
- Droit du marché intérieur de l'union européenne 2
- Pour les étudiants inscrits à la double maîtrise franco-Anglaise uniquement :
- Droit de la concurrence de l'Union européenne
Unité d'insertion professionnelle - 3 ECTS
- CMCITDTPTE
UE1: Droit des obligations et des sûretés - 3 ECTS
UE2: Droit bancaire - 3 ECTS
UE3: Droit des sociétés - 3 ECTS
UE4: Droit des marchés financiers - 3 ECTS
UE5: Langues - Une matière au choix - 3 ECTS
UE6: Options - Six matières au choix - 15 ECTS
- Droit des sociétés
- Droit bancaire
- Droit fiscal
- Droit pénal des affaires
- Procédures collectives
- Droit international des affaires
- Groupes de sociétés
- Droit international privé des affaires
- Propriété intellectuelle
- Contentieux des affaires
- Droit des assurances
- Finance islamique
- Histoire du droit commercial
- Régulation financière
- Financements internationaux