Description

L’enseignement de « Fiscalité des entreprises 1 » s’intéresse à l’étude des règles fondamentales relatives aux deux principales impositions concernant les entreprises. La première partie du cours sera consacrée à l’étude de la TVA (champ d’application – droit à déduction – règles de territorialité); la seconde à l’imposition des bénéfices de l’entreprise commerciale (entreprise individuelle – entreprise sociétaire).
 

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation

CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)

Coefficient

1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

Seconde chance / Session de rattrapage - Épreuves