Convention européenne des droits de l’homme

Convention européenne des droits de l’homme
Master Droit des libertésParcours Droits des minorités

Description

Se fondant sur les connaissances acquises en première année de Master, ce cours consiste en une étude approfondie de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme, complétée par une analyse doctrinale de différentes thématiques (interprétation de la Convention européenne, limites du droit à la vie, protection des minorités sexuelles, liberté d’expression en conflit, portée de la liberté de pensée, de conscience et de religion etc…).

L’étude du droit de la Convention européenne des droits de l’Homme impose la maîtrise de l’anglais afin de pouvoir lire la doctrine pertinente ainsi que certains arrêts non traduits en français. Certains séminaires pourront être délivrés en anglais.
 

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Epreuve écriteUn écrit unique pour les matières "Convention européenne des droits de l'homme" et "Autres conventions du Conseil de l'Europe".
CTET180