Description

Le cours traite des assurances en général en distinguant le droit commun des assurances du droit spécial applicable aux assurances de dommages, d'une part, et aux assurances de personnes, de l'autre. La matière est abordée dans toute sa généralité compte tenu du volume horaire. Les questions les plus importantes font l'objet de développements plus substantiels. Tel est le cas de celles relatives à la formation du contrat d'assurance, aux clauses du contrat d'assurance (clauses d'exclusion ou relatives à une condition de la garantie), à la prescription ou à la mise en jeu dans le temps de la garantie d'assurance. Les assurances de personne sont également traitées dans leur ensemble, l'assurance accident et l'assurance maladie comprises.