Description

Ce cours porte sur le droit bancaire et aborde, plus particulièrement, l’encadrement juridique des opérations de paiement et des opérations de crédit. Ainsi, après une introduction consacrée à la présentation du droit bancaire sous tous ses aspects, la première partie du cours à pour objet la présentation des opérations de paiement. Elle se divise alors en deux chapitres relatifs, respectivement, au compte en banque et aux instruments de paiement. La seconde partie, quant à elle, porte sur les opérations de crédit, c’est-à-dire un droit très évolutif et donnant lieu à une jurisprudence particulièrement abondante. Y sont alors abordées les règles applicables à l’ensemble des opérations de crédit (octroi, remboursement, rupture, intérêt, responsabilité), mais aussi l'encadrement juridique particulier de certains crédits, et notamment des crédits à la consommation et des crédits immobiliers.