Description

Ce cours porte sur le droit bancaire et aborde, plus particulièrement, l’encadrement juridique des opérations de paiement et des opérations de crédit. Ainsi, après une introduction consacrée à la présentation du droit bancaire sous tous ses aspects, la première partie du cours à pour objet la présentation des opérations de paiement. Elle se divise alors en deux chapitres relatifs, respectivement, au compte en banque et aux instruments de paiement. La seconde partie, quant à elle, porte sur les opérations de crédit, c’est-à-dire un droit très évolutif et donnant lieu à une jurisprudence particulièrement abondante. Y sont alors abordées les règles applicables à l’ensemble des opérations de crédit (octroi, remboursement, rupture, intérêt, responsabilité), mais aussi l'encadrement juridique particulier de certains crédits, et notamment des crédits à la consommation et des crédits immobiliers.

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation

CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)

Coefficient

1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves