Fiscalité des entreprises 1
Master DroitParcours Droit de l'économie numérique

Description


L’enseignement de « Fiscalité des entreprises 1 » s’intéresse à l’étude des règles fondamentales relatives aux deux principales impositions concernant les entreprises. La première partie du cours sera consacrée à l’étude de la TVA (champ d’application – droit à déduction – règles de territorialité); la seconde à l’imposition des bénéfices de l’entreprise commerciale (entreprise individuelle – entreprise sociétaire).
 

MCC

Les épreuves indiquées respectent et appliquent le règlement de votre formation, disponible dans l'onglet Documents de la description de la formation.

Régime d'évaluation
CT (Contrôle terminal, mêlé de contrôle continu)
Coefficient
1.0

Évaluation initiale / Session principale - Épreuves

LibelléType d'évaluationNature de l'épreuveDurée (en minutes)Coéfficient de l'épreuveNote éliminatoire de l'épreuveNote reportée en session 2
Ecrit intermédiaireLa durée de l'écrit intermédiaire est comprise entre 1h30 et 3h. Elle est définie par l'enseignant responsable du cours et annoncée en début de semestre.
CCET3
Ecrit finalÉpreuve convoquée
CCET1805
Participation écrite et/ou oraleLa participation écrite et/ou orale repose sur des évaluations multiples et de formes variées, comme des épreuves écrites, orales, des activités pratiques, des rendus de travaux, dans le cadre des travaux dirigés. Les modalités sont définies par l’enseignant responsable du cours, et annoncées en début de semestre aux étudiants.
CCA2